Monique Rousset


Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Caron Monique Charbonnier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Monique ROUSSET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Monique Rousset
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres de la commission spécialisée
« prévention et déterminants de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000000273249(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Rousset, née Charbonnier (Monique, Augusta)
assistante sociale ; 24 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Rousset (Monique, Marie)
U.F.R. de Lille
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre suppléant
Groupe:
Juridiction
suppleant
JORFTEXT000000169983(source JORF)
désignation
27 Novembre 199027/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.